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Code SH 22042923 - Vins de Bourgogne en volume
Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vin de Bourgogne rouge en bouteille de 12 litres, 13,5% vol, avec AOP
- Cuvée Spéciale Bourgogne Blanc, en tonneaux de 20 litres, 14,2% vol, avec AOP
- Bourgogne Grand Cru, en fûts de chêne de 30 litres, 13,8% vol, avec AOP
- Chablis, en carafes de 1,5 litre, 12,5% vol, avec AOP
- Vin de Bourgogne rouge en demi-muid de 100 litres, 14,8% vol, avec AOP
- Bourgogne Village, en bouteilles de 1 litre, 13,2% vol, avec AOP
- Cuvée Spéciale Bourgogne Blanc, en tonneaux de 20 litres, 14,2% vol, avec AOP
- Bourgogne Grand Cru, en fûts de chêne de 30 litres, 13,8% vol, avec AOP
- Chablis, en carafes de 1,5 litre, 12,5% vol, avec AOP
- Vin de Bourgogne rouge en demi-muid de 100 litres, 14,8% vol, avec AOP
- Bourgogne Village, en bouteilles de 1 litre, 13,2% vol, avec AOP
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220429
Autres
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
22042922
Bordeaux
22042923
Bourgogne
22042924
Beaujolais
22042926
Vallée du Rhône
22042927
Languedoc-Roussillon
22042928
Val de Loire
22042932
Piemonte (Piémont)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220429
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042923
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22042923
Changements en faveur de 22042923
1994:
22042923
➜
1995:
22042942
1994:
22042923
➜
1995:
22042943
1994:
22042923
➜
1995:
22042944
1994:
22042923
➜
1995:
22042946
1994:
22042923
➜
1995:
22042947
1994:
22042923
➜
1995:
22042948
1994:
22042923
➜
1995:
22042958
Changements en faveur de 22042923
2016:
22042913
➜
2017:
22042923
2016:
22042943
➜
2017:
22042923