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Code SH 22042986 - Vin de Xérès AOP/IGP > 15%
Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vin de Xérès, en récipients de 15 litres, ayant un titre alcoométrique acquis de 16 % vol, avec AOP
- Vin de Xérès, en fûts de 20 litres, ayant un titre alcoométrique acquis de 17 % vol, avec IGP
- Vin de Xérès réserva, en bouteilles de 12 litres, ayant un titre alcoométrique acquis de 18 % vol, avec AOP
- Vin de Xérès amontillado, en barriques de 25 litres, ayant un titre alcoométrique acquis de 19 % vol, avec IGP
- Vin de Xérès oloroso, en tonneaux de 30 litres, ayant un titre alcoométrique acquis de 20 % vol, avec AOP
- Vin de Xérès, en fûts de 20 litres, ayant un titre alcoométrique acquis de 17 % vol, avec IGP
- Vin de Xérès réserva, en bouteilles de 12 litres, ayant un titre alcoométrique acquis de 18 % vol, avec AOP
- Vin de Xérès amontillado, en barriques de 25 litres, ayant un titre alcoométrique acquis de 19 % vol, avec IGP
- Vin de Xérès oloroso, en tonneaux de 30 litres, ayant un titre alcoométrique acquis de 20 % vol, avec AOP
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
220429
Autres
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)
22042985
Vin de Madère et moscatel de Setúbal
22042986
Vin de Xérès
22042988
Vin de Samos et muscat de Lemnos
22042990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220429
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042986
2014-02-01
All third countries (1008)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 1001/13
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22042986
Changements en faveur de 22042986
2016:
22042986
➜
2017:
22042286
2016:
22042986
➜
2017:
22042986
Changements en faveur de 22042986
2009:
22042992
➜
2010:
22042986
2009:
22042996
➜
2010:
22042986
2016:
22042986
➜
2017:
22042986