Numéro du tarif douanier Position 9306 - Résultats de recherche (10)

Armes et munitions危
9306
Position
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.
Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse
Cartouches et leurs parties pour revolvers et pistolets du n° 9302 et pour pistolets-mitrailleurs du n° 9301
Cartouches et leurs parties pour armes de guerre
Cartouches et leurs parties, n.d.a.
930690
Sous-titre
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.
Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.
Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé
930630
Sous-titre
Cartouches pour fusils et carabines à canon rayé et pour revolvers et pistolets, cartouches pour pistolets de scellement ou d'abattage ainsi que leurs parties