Numéro du tarif douanier Chapitre 49 - Résultats de recherche (30)

49

PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS

4901

Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)

4901
Position

Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)

49011000

Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)

49019100

Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules

49019900

Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)

4902

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité

4902
Position

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité

49021000

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine

49029000

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)

4903

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

49030000

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

4904

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

49040000

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

4905

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l'excl. des cartes, plans et globes en relief)

4905
Position

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l'excl. des cartes, plans et globes en relief)

49051000

Globes, imprimés (à l'excl. des globes en relief)

49059100

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l'excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief)

49059900

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l'excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures)

4906

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

49060000

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

4907

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.

490700
Sous-titre

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.

49070010

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue

49070030

Billets de banque

49070090

Papier timbré; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.

4908

Décalcomanies de tous genres

4908
Position

Décalcomanies de tous genres

49081000

Décalcomanies vitrifiables

49089000

Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)

4909

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

49090000

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

4910

Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller

49100000

Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller

4911

Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.

4911
Position

Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.

491110
Sous-titre

Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simil.

49111010

Catalogues commerciaux

49111090

Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)

49119100

Images, gravures et photographies, n.d.a.

49119900

Imprimés, n.d.a.