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Tout d'abord, recherchez le matériau (acier, bois, cuir, papier, ...) avec lequel vos biens sont fabriqués. S'il s'agit d'une structure complexe et que le matériau ne peut être clairement déterminé, recherchez l'usage auquel il est destiné (instrument, machine, vêtement, joint, ...). Veuillez noter que seuls les 6 premiers chiffres sont valables dans le monde entier (Code HS/Système Harmonisé). Si vous disposez d'un numéro à 8 chiffres ou plus provenant d'un pays extérieur à l'UE, ce numéro ne s'applique pas nécessairement à l'UE.



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91
Chapitre
HORLOGERIE 80.6%
Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 77%
Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs 74.8%
Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° <a href="/2025/9101">9101</a> à <a href="/2025/9105">9105</a>, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs) 72.4%
9106
Position
Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs p.ex.) (autres qu'appareils d'horlogerie des n° <a href="/2025/9101">9101</a> à <a href="/2025/9105">9105</a>) 72.1%
Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement 74.8%
Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement 74.6%
Réveils ne fonctionnant pas électriquement 70.6%
Cadrans d'horlogerie 74.6%
911490
Sous-titre
Fournitures d'horlogerie, n.d.a. 72.2%
Fournitures d’horlogerie, n.d.a. 72%
9114
Position
Autres fournitures d'horlogerie, n.d.a. 70.9%
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone 74.4%
Ébauches de mouvements d'horlogerie 74.4%
Mouvements de montres incomplets, assemblés 70.7%
902920
Sous-titre
Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes 74.1%
Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement 71.5%
9102
Position
Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) 70.7%
Télémètres 70.6%
Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement (sauf mouvements de montre) 70.6%