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Numéro du tarif douanier Chapitre 94 - Résultats de recherche (102)
MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a.
Sièges pour véhicules aériens
Sièges pour véhicules automobiles
Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l'excl. de ceux pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
Sièges en bambou
Sièges en rotin
Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)
Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non transformables en lits)
Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés
Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
Sièges, avec bâti en métal non rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
Sièges, n.d.a.
Parties de sièges, n.d.a.
Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.
Parties de sièges, en bois, n.d.a.
Parties de sièges, n.d.a. (à l'excl. des articles en bois)
Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, p.ex.); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, p.ex.); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation, et leurs parties, n.d.a.
Tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards)
Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a.
Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a.
Meubles de bureau en métal (sauf sièges)
Bureaux avec bâti en métal
Armoires à portes, à volets ou à clapets, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal
Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal
Meubles en métal, sauf meubles de bureau, sièges et mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire
Lits en métal (à l'excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques)
Meubles en métal (à l'excl. des meubles de bureau, des meubles pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire et la chirurgie, des lits et des sièges)
Meubles de bureau en bois (sauf sièges)
Bureaux avec bâti en bois
Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en bois (sauf bureaux et sièges)
Armoires de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en bois
Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en bois (sauf armoires)
Meubles de cuisine, en bois (sauf sièges)
Éléments de cuisines
Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)
Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges)
Meubles en bois (autres que pour bureaux, cuisines ou chambres à coucher et autres que sièges)
Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges)
Meubles de magasins, en bois (sauf sièges)
Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)
Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)
Meubles en bambou (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Meubles en rotin (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Meubles en autres matières, y compris l'osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Parties de meubles, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Parties de meubles en métal, autres que sièges, n.d.a.
Parties de meubles en bois, autres que sièges, n.d.a.
Parties de meubles, n.d.a. (sauf en métal ou en bois et autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil. (matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, p.ex.) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps)
Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil. (matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, p.ex.) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps)
Sommiers (sauf ressorts pour sièges)
Matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires
Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non
Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
Matelas à ressorts ou rembourrés, ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
Matelas à ressorts métalliques
Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
Sacs de couchage, y.c. avec chauffage électrique
Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)
Articles de literie et simil., garnis avec des plumes ou duvets (sauf matelas et sacs de couchage)
Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (autres que garnis avec des plumes ou duvets, sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)
Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a.
Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a.
Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (sauf pour l'éclairage des espaces et voies publiques)
Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence
Appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou céramiques (à l'excl. des matières plastiques utilisées pour lampes et tubes à incandescence)
Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre
Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)
Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques ou céramiques, pour lampes et tubes à décharge
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en verre
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à incandescence (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à décharge (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)
Guirlandes électriques pour arbres de Noël
Appareils d'éclairage électrique, n.d.a.
Projecteurs électriques (autres que pour véhicules aériens, véhicules automobiles ou cycles et autres que lampes de projecteur)
Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.
Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.
Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, n.d.a.
Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.
Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.
Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, n.d.a.
Appareils d'éclairage non électriques, n.d.a.
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en matières plastiques
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en autres matières que plastiques
Parties en verres d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
Parties en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'excl. des projecteurs)
Parties en verre d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées
Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées
Constructions préfabriquées, en bois, même incomplètes ou non assemblées
Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion de celles en bois)
Résidences mobiles
Serres préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier
Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l’exclusion des résidences mobiles et des serres)
Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)