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3-{1-[7-(hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam «ISO»
Sulfonamides (à l’exclusion des perfluorooctane sulfonamides, du 3-{1-[7-«hexadécylsulfonylamino»-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide et du metosulam «ISO»)
Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques [à l’exclusion des composés à hétératome(s) d’oxygène exclusivement ou des composés à hétératome(s) d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l’aminorex (DCI), du brotizolam (DCI), du clotiazépam (DCI), du cloxazolam (DCI), du dextromoramide (DCI), de l’haloxazolam (DCI), du kétazolam (DCI), du mésocarb (DCI), de l’oxazolam (DCI), du pémoline (DCI), du phendimétrazine (DCI), du phenmétrazine (DCI), du sufentanil (DCI), de leurs sels, des autres fentanyls et de leurs dérivés, du chlorprothixène (DCI), du thénalidine (DCI) et ses tartrates et maléates, du furazolidone (DCI), de l’acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d’acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique, du bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure]
glaces avec cacao
Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 7%
Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 3%, mais < 7%
textiles techniques note 7
Produits et articles textiles, pour usages techniques, visés à la note 7 du chapitre 59, n.d.a.
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en feutre, n.d.a.
Produits et articles textiles pour usages techniques, en matières textiles, visés à la note 7 du présent chapitre, n.d.a.
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ≤ 25 kg (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ≤ 25 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg, équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo (sauf pour le transport de passagers)
Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo, et pour le transport de passagers)
Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis <= 1% vol mais > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
Jus de tomate d'une teneur en extrait sec < 7% en poids, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition
Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus congelés)
Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids
Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids
Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids, concentrés
Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus concentrés)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus congelés ainsi que des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus ayant une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids (à l’excl.des mélanges)
Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges)
Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition
Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C
Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 à 20°C
Dodécane-1-ol [alcool laurique], hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et octadécane-1-ol [alcool stéarique]
Butane-1-ol [alcool n-butylique]
Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l'hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et de l'octadécane-1-ol [alcool stéarique])
Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique])
Propane-1-ol [alcool propylique] et propane-2-ol [alcool isopropylique]
Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique] et du 2-méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique])
Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1: 1)
Méthylphosphonate de bis(1-méthylpentyle)
Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels
Phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle
Lactones (à l'excl. des gamma-Butyrolactone; phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle
1-[1,3-Benzodioxole-5-yl]propane-2-one
consoles, jeux vidéo, jeux de société
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings], les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3) > 7%, mais < 45%, mais ensemble avec la silice (SiO2) > 50%
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
rubanerie textile <= 30cm
Rubanerie, tissée, de coton, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, à lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, sans lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], d'une largeur <= 30 cm
Rubanerie, tissée, en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a. (à l'excl. des articles de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)
Rubanerie en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.); rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], n.d.a.
Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)
Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm
Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm
Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur
Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main
Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm
Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm
Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA
Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA
Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure)
Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance <= 1 kVA
Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour la mesure des tensions)
Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène
Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters (à l'excl. du diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène)
Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, antipaludiques, d’une largeur > 30 cm
Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur> 30 cm
Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur ≤ 30 cm
Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique, n.d.a.
Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, n.d.a.
Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, autres qu’à pesage électronique, n.d.a.
Appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique
Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique
Balances de magasin à pesage électronique, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique (à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés)
Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique
Solution aqueuse contenant en poids 30 à 50 % d’alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium
Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., alliées, à teneur en poids en titane >= 0,3% et <= 1%, teneur en poids en vanadium >= 0,5% et <= 1%
Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes simil. (sauf à teneur en poids en titane >= 0,3% et < 1% et à teneur en poids en vanadium >= 0,5% et < 1%)
Arachides, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Raisins, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)
Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)
Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors)
Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)
Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m
Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m
Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m
Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'à moteur électrique)
Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d’oxyde d’éthylène, sous forme primaire
Polyéthers sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d’oxyde d’éthylène)
Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
câbles filaments synthétiques
Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
Câbles de filaments d’aramides, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55
Câbles de filaments de polyesters, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
Câbles de filaments acryliques ou modacryliques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
Câbles de filaments de nylon ou d’autres polyamides (sauf d’aramides), tels que définis dans la note 1 du chapitre 55
Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d’une superficie > 0,3 m² mais <= 1 m²
Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie <= 1 m²)
câbles filaments artificiels
Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55
Câbles de filaments artificiels d’acétate tels que visés à la note 1 du chapitre 55
Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55 (à l’exclusion des câbles de filaments artificiels d’acétate)
Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, < 30%
Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 30%, mais < 50%
1-Naphtylamine [alpha-naphtylamine], 2-naphtylamine [β-naphtylamine] et leurs dérivés; sels de ces produits
Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW
Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW
Caravanes automotrices, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, neuves
Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neuves
Monofilaments d'élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm
Monofilaments de polypropylène de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères)
Purées et pâtes de prunes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg, destinées à la transformation industrielle
Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour diapositives en couleurs
Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d’une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome
Tabac pour pipe à eau (à l'excl. des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions)
farines siliceuses densité <=1
Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées
Levures mortes en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Levures mortes (à l'excl. des levures en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg)
Dentelles Raschel d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
Carreaux de revêtement de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)
Carreaux, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)
Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie ≤ 1 m², et du gazon)
Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)
Colles de caséine (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm
Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%
Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 6%
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes ultrarapides tels que spécifiés dans la note 1 de sous-positions au chapitre 85
Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)
Préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses <=30% en poids
extraits et jus aquatiques
Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg