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feuilles et bandes aluminium <= 0,2 mm
Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)
Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, épaisseur, support non compris, < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
760720
Sous-titre
Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d’épaisseur, support non compris, ≥ 0,021 mm mais ≤ 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du nº 3212, articles constituant des accessoires pour arbres de Noël, et panneau composite en aluminium)
760711
Sous-titre
Feuilles et bandes minces d'aluminium, sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, laminées et autrement traitées, épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
760719
Sous-titre
Feuilles et bandes minces d'aluminium, sans support, laminées et autrement traitées, d'une épaisseur <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
Feuilles et bandes minces, d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm, en rouleaux d'un poids <= 10 kg (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël et en rouleaux d'un poids <= 10 kg)
7607
Position
Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.), d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf décorations pour sapin de Noël)
feuilles et bandes minces en cuivre <= 0,15 mm
Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
7410
Position
Feuilles et bandes minces en cuivre, même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports simil., d'une épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses (autres que pour le paludisme, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, et à l’exclusion des marchandises du nº 3006)
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le paludisme (autres que ceux du nº 3006)
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes (autres que ceux du nº 3006)
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (autres que ceux du nº 3006)
870829
Sous-titre
Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, de voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises et de véhicules automobiles à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces)
Parties et accessoires destinés à l’industrie du montage de carrosserie: de tracteurs, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, de voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises et de véhicules automobiles à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces, et parties et accessoires destinés à l’industrie du montage des véhicules automobiles de la sous-position 87082910)
870899
Sous-titre
Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 87081010)
870893
Sous-titre
Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870891
Sous-titre
Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870870
Sous-titre
Roues, leurs parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870840
Sous-titre
Boîtes de vitesse et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870830
Sous-titre
Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciers estampés)
870892
Sous-titre
Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870894
Sous-titre
Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870880
Sous-titre
Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
870895
Sous-titre
Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Parties pour freins à disques, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 87083010)
Radiateurs pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 87089120)
Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
870590
Sous-titre
Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et sauf camions-bétonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues)
Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l'excl. de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, des camions-bétonnières, voitures de lutte contre l’incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton)
Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
machines agricoles pour récolte et triage
Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.
Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437)
8433
Position
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437)
Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)
Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression
Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression)
Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.
machines pour brasage, soudage, trempe
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515)
Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz
Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)
Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non électriques, n.d.a.
8468
Position
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, mais autres que ceux du n° 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle, et leurs parties
Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du véhicule
Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule)
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.
Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux
Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation et séchoirs pour produits agricoles)
Séchoirs (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation, séchoirs pour produits agricoles, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et appareils ménagers)
845710
Sous-titre
Centres d'usinage pour le travail des métaux
Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux
Machines à poste fixe pour le travail des métaux
845730
Sous-titre
Machines à stations multiples pour le travail des métaux
Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique
Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux)
846211
Sous-titre
Machines pour le forgeage à matrice fermée
Machines pour le forgeage à matrice fermée, à commande numérique
Machines pour le forgeage à matrice fermée (sauf à commande numérique)
Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
pavés, dalles, briques en verre
Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)
Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction
7016
Position
Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations simil.; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes simil. n.d.a. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples)
Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pour le montage de certains véhicules, cités à la position 87079010)
870790
Sous-titre
Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux
Carrosseries pour le montage de voitures de tourisme
Carrosseries pour les voitures de tourisme (autres que pour le montage du n° 87071010)
Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge
Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
840390
Sous-titre
Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a.
903210
Sous-titre
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques
Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques
Articles et matériel pour le tennis de table
846130
Sous-titre
Machines à brocher, pour le travail des métaux
Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux
845180
Sous-titre
Machines et appareils pour l'apprêt et le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf pour apprêt et le finissage du feutre, sauf calandres et sauf presses polyvalentes)
Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles
Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge)
Machines pour l'apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)
Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part)
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées)
Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non automatiques
Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours
Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, pour le travail des métaux
Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux)
844110
Sous-titre
Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (sauf machines et appareils pour le brochage ou la reliure)
Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf torons zingués)
Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane)
Remorques pour le transport des marchandises, neuves (à l'excl. des remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité)
871610
Sous-titre
Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
Objets d’antiquité ayant plus de 250 ans d’âge
machines textiles synthétiques filage étirage
844400
Sous-titre
Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles
landaus, poussettes, voitures enfants, parties
Landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants
Parties de landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants, n.d.a.
880610
Sous-titre
Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers
Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux
Radiateurs électriques par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.
851629
Sous-titre
Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)
Radiateurs électriques à circulation de liquide pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.
Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolante
machines pour caoutchouc/plastiques
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84
847780
Sous-titre
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières n.d.a. dans le chapitre 84
8477
Position
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
846691
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a.
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.
846692
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a.
Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux
Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois
Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (sauf pour le travail du bois)
Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal
820720
Sous-titre
Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux
Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, n.d.a. dans le chapitre 90
Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
machines-outils pour pierre, céramique, béton
Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
8464
Position
Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique
Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient
préparations pour soudage métaux
3810
Position
Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm
Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm
Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non vulcanisé
Électrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc
Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc
ardoises et tableaux, même encadrés
Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
véhicules automobiles >= 10 personnes
8702
Position
Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus
Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.
Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses ou pour le traitement du bois ou du liège (autres que les machines-outils pour le travail du bois ou du liège du n° 8465)
Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage
Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support (à l’exclusion des articles réfractaires et des pièces de finition en céramique)
mica travaillé et ouvrages
6814
Position
Mica travaillé et ouvrages en mica, y.c le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël)
Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes)
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime)
890110
Sous-titre
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs
Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)
Parties des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles, n.d.a.
Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles
Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés
calandres, laminoirs, cylindres non-métaux
842010
Sous-titre
Calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
8420
Position
Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines, et leurs parties
842091
Sous-titre
Cylindres de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises
Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique
Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf pour le travail)
Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)
appareils laboratoires photo-cinéma
9010
Position
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90; négatoscopes; écrans pour projections
Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
902620
Sous-titre
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
902610
Sous-titre
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
Assemblages électroniques pour l'appareillage, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques des n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 85369020)
Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts, et feuilles de support pour membrane bitumineuse)
Feuilles de support nontissées, de fibres en polyester, d'un poids > 150 g/m² mais <= 400 g/m², visées à la note complémentaire 1 du chapitre 56 [pour membrane bitumineuse]
Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)
Fils en aluminium non allié, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)
Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre, et sauf machines pour la fabrication additive)
appareillage électrique ≤ 1000 v
8536
Position
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension <= 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
853690
Sous-titre
Appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (sauf fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, relais et autres commutateurs ainsi que douilles pour lampes et fiches et prises de courant)
Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou le conditionnement des articles, en matières plastiques [à l’exclusion des articles spéciaux pour disques (wafers) à semi-conducteur, masques ou réticules]
Gravures, estampes et lithographies originales, ayant plus de 100 ans d’âge
revêtements muraux textiles
Revêtements muraux consistant en fils disposés parallèlement sur un support
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., des types utilisés pour bâtiments
853110
Sous-titre
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil.
Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.
Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux
cadres et conteneurs pour transport multimodal
Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]
ouvrages en verre n.d.a
Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies
Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier
véhicules automobiles transport marchandises
Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur électrique pour la propulsion (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704
Position
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine
850710
Sous-titre
Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston (sauf hors d'usage)