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consoles, jeux vidéo, jeux de société
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings], les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
Produits immunologiques, non mélangés, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des réactifs de diagnostic)
plaques films photographiques sensibilisés
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
mèches, cordeaux, amorces, allumeurs, détonateurs
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces)
Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur <= 5 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, de conifères
Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, autres que de conifères
Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
Caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine (à l’excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d’un poids <= 1 kg, ainsi que des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
cirages, encaustiques, brillants, pâtes, poudres
Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations simil., même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)
Cirages, crèmes et préparations simil. pour l'entretien des chaussures ou du cuir, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)
Brillants pour verre ou métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
Brillants pour métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
Brillants pour le verre, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
Encaustiques et préparations simil. pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)
Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404)
Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
Alcaloïdes non végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)
Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non-fourrés
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés, mais additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés ni additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, contenant de l'alcool
Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, ne contenant pas d'alcool
Chocolat et articles en chocolat, non fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)
Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs
Pâtes alimentaires non-cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d'oeufs
Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule de froment [blé] tendre
Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment [blé] tendre, mais ne contenant pas d'oeufs
Couscous, non préparé
Céréales (à l'excl. du maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)
Riz, précuit ou autrement préparé, n.d.a. (à l'excl. de la farine du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés, des préparations alimentaires à base de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées)
Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. du riz, du maïs, de la farine, du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)
Préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de maïs (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées (à l'excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales non-grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés
Biscuits, non additionnés d'édulcorants
Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non (sauf d'une teneur en poids d'eau > 10%)
Gaufres et gaufrettes, même contenant du cacao, fourrées ou non (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, des produits salées ainsi celles d'une teneur en poids d'eau > 10%)
Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides)
Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d'un contenu en poids de fruits à coques tropicaux >= 50%)
Ananas, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d'un contenu en poids en fruits à coques tropicaux > 50%)
saucisses et produits similaires
Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons non cuits)
Saucisses et saucissons, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, secs ou à tartiner, non cuits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie)
Préparations et conserves de viande de dindes [des espèces domestiques], contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires)
Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies)
Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
Préparations et conserves de viande ou d'abats des animaux de l'espèce bovine, non cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
caroubes, algues, betteraves, cannes, végétaux
Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non décortiquées, ni concassées, ni moulues
Caroubes, algues, betteraves sucrières et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y.c. les racines non-torréfiées de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum', servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine
matières végétales à tresser
MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
arachides non cuites
Arachides, non-grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
Malt de froment [blé], non torréfié, présenté sous forme de farine
Malt de froment [blé], non torréfié (à l'excl. du malt présenté sous forme de farine)
Malt, non torréfié, présenté sous forme de farine (à l'excl. du malt de froment [blé])
Malt, non torréfié (à l'excl. du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine)
Malt, non-torréfié
margarine et mélanges alimentaires
Margarine et autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l'excl. des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive ou de leurs fractions)
Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (sauf graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions ainsi que la margarine à l'état solide)
Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matière grasse issue du lait > 10% mais <= 15% (sauf margarine à l'état solide; mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions; graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, élaïdinisées, inter- ou ré-estérifiées, même raffinées, mais non autrement préparées)
Mélanges alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles de ricin hydrogénées)
Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
graisses et huiles modifiées chimiquement
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement; mélanges ou préparations non-alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions non-comestibles de différentes graisses ou huiles, n.d.a.
Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, brutes, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des mélanges d'huiles brutes et des mélanges destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales, ou animales et végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions
Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, n.d.a.
verre en billes, barres, non-travaillé
Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu)
Verre en billes, barres, baguettes ou tubes, non-travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)
Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)
Barres ou baguettes en verre non travaillé
Barres ou baguettes en verre d'optique non travaillé
Barres ou baguettes en verre non travaillé (autre que d'optique)
Tubes en quartz ou en autre silice fondus non travaillés
Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non travaillé
verre coulé, plaques, non travaillé
Plaques, feuilles ou profilés en verre dit 'coulé', même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)
Plaques ou feuilles en verre d'optique dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)
Plaques ou feuilles en verre dit 'coulé', à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées et en verre d'optique)
Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre armé)
Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)
Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit 'coulé' mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et autres qu'armées)
Plaques ou feuilles en verre, dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)
Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées
Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés
feuilles en verre étiré/soufflé
Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
Feuilles en verre étiré ou soufflé, à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)
Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)
Feuilles en verre étiré ou soufflé mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique)
Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
Déchets ou débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
glace en plaques ou feuilles
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (sauf armée)
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (sauf armée)
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (sauf armée)
Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés (sauf aciers au silicium dits "magnétiques")
Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés
Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur >= 600 mm, à grains non orientés
Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non ferreux, pour voies ferrées
Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (à l'excl. des rails Vignole, des rails à ornières ainsi que des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)
Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)
Tubes filetés ou filetables dits «tubes gaz», sans soudure, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits en fonte)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 73043950)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 73043950)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 73043950)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d’épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 %, en chrome de 0,5 à 2 % et en molybdène ≤ 0,5 % (sauf ouvrages des sous-positions 730419 à 730429)
Tubes, tuyaux et profilés creux sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des tubes de précision)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes, tuyaux et profilés creux des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid (autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, mais non étirés ou laminés à froid
Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, mais non étirés ou laminés à froid
Tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués
Tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (sauf zingués)
Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés (sauf tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)
Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid
Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable
Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable, pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable (autres que les types utilisés pour canalisations sous pression)
Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non moulés)
Coudes et courbes en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non moulés)
Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables à souder bout à bout (non moulés et autres que coudes et courbes)
Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (non moulés et sauf brides; coudes, courbes et manchons filetés; accessoires à souder bout à bout)
Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, filetés (non moulés et sauf brides, coudes, courbes et manchons)
Accessoires de tuyauterie moulés en fonte, fer ou acier (sauf fonte non malléable)
Accessoires de tuyauterie en fonte (sauf fonte non malléable)
Brides en aciers inoxydables (non moulés)
réservoirs > 300 l sans dispositifs
Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
Draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales
Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en nontissés
Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie ou en nontissés)
Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, non triés
Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)
fer et aciers non alliés, formes primaires
Fer et aciers non alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)
Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)
demi-produits fer ou aciers non alliés
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale circulaire ou polygonale, forgés
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale rectangulaire et dont la largeur est supérieure ou égale à deux fois l'épaisseur
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids >= 0,25% de carbone
Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
laminés plats fer/acier, >=600mm, chaud
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
radiateurs, générateurs dair chaud, fonte, fer, acier
Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fonte (à l'excl. des parties désignées ou comprises en d'autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central)
Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l'excl. de la fonte et sauf les parties désignées ou comprises en d'autres endroits et les chaudières de chauffage central)
Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l'industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier
Boulets et articles simil. pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés
Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés, ainsi que forgés ou estampés mais non autrement travaillés ou en fils de fer ou d'acier)