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Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes ou formes simil. et utilisés comme combustibles; combustibles à base d'alcool présentés à l'état solide ou pâteux; combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés utilisés pour les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.

Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³

Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces)

Capsules fulminantes

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité < 20 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité >= 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité > 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité < 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité >= 20 l mais <= 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l'excl. des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)

Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

Mammifères vivants (à l’excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine)

Animaux vivants (à l'excl. des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et produits simil.)

Caprins, vivants

Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

Caprins reproducteurs de race pure

Caprins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)

Épices (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma et épices en mélanges)

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi et baies de genièvre)

Épices, non broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)

Épices, broyées ou pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)

Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

Casques ou demi-casques, de caprins, frais ou réfrigérés

Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, frais ou réfrigérés

Culottes ou demi-culottes, de caprins, fraîches ou réfrigérées

Morceaux non désossés, de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)

Viandes des animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, fraîches ou réfrigérées

Morceaux désossés, de caprins, frais ou réfrigérés

Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, congelées

Casques ou demi-casques, de caprins, congelés

Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, congelés

Culottes ou demi-culottes, de caprins, congelées

Morceaux non désossés, de caprins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)

Morceaux désossés, de caprins, congelés

Viandes non désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées

Viandes désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées

Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées [à l’exclusion des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles, d’insectes ainsi que des viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux]

Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l'excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d'ameublement rembourrés)

Préparations ou conserves de viande, d’abats ou d’insectes (à l’exclusion des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d’ovins ou de caprins, des saucisses, et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine)

Préparations ou conserves de viande ou d'abats caprins (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)

Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées)

Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés

Filets de merlus [Merluccius spp.] (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins), congelés

Anchois «Engraulis spp.», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», congelés

Merlus [Merluccius spp.], congelés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs)

Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés

Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», congelés

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés [à l’exclusion des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, de pigeons, de gibier, de rennes, ainsi que des cuisses de grenouille et des insectes]

Viandes et abats comestibles de pigeons, gibier, rennes et autres espèces animales, frais, réfrigérés ou congelés [à l’exclusion des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles (volailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et dindons, pintades), des viandes et abats de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, ainsi que des insectes]

Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés de lapin, de lièvre, de pigeon et d'autres espèces animales (à l'excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, ainsi que des viandes et abats de coq, de poule, de canard, d'oie, de dindon, de dinde et de pintade des espèces domestiques)

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

Abats comestibles d'ovins ou de caprins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

Abats comestibles d'ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés

Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine destiné à des usages industriels (à l'excl. de la fabrication de denrées alimentaires, de la stéarine solaire et de l’huile)

Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, de l'huile et de la stéarine solaire)

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'excl. du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l’excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, du suif, de la stéarine solaire et de l’oléomargarine)

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (autres que l'huile et l'oléostarine)

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (autres que l'huile et l'oléostarine)

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, non broyés ni pulvérisés

Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons)

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés

Poivre du genre 'Piper'; piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés ou broyés ou pulvérisés

Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», frais ou réfrigérés

Merlus du genre [Merluccius spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs)

Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés

Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», frais ou réfrigérés

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré

Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des piments doux ou poivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d'oléorésines de 'Capsicum', d'huiles essentielles ou de résinoïdes)

Sardines «Sardina pilchardus, Sardinops spp.», sardinelles «Sardinella spp.», sprats ou esprots «Sprattus sprattus», maquereaux «Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», chinchards «Trachurus spp.», carangues «Caranx spp.», mafous «Rachycentron canadum», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», espadons «Xiphias gladius», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats)

Harengs «Clupea harengus, Clupea pallasii», anchois «Engraulis spp.», sardines «Sardina pilchardus, Sardinops spp.», sardinelles «Sardinella spp.», sprats ou esprots «Sprattus sprattus», maquereaux «Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», chinchards «Trachurus spp.», carangues «Caranx spp.», mafous «Rachycentron canadum», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», espadons «Xiphias gladius», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)

Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil. ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)

Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques

Capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles, en matières plastiques

Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles)

Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques

Marchandises du nº 3808, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); des éthers penta- ou octabromodiphényliques; du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctanesulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO)

Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (sauf olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], maïs doux, oignons ou mélanges de légumes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], champignons, truffes)

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des piments doux et des poivrons)

Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des piments doux et des poivrons)

Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], des arroches [épinards géants], du maïs doux, des olives, des piments du genre "Capsicum" ou du genre "Pimenta", des champignons, des tomates, des artichauts et des asperges)

Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons

Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)

Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties

Bouchons [y.c. les bouchons couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs

Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (à l'excl. des bouchons-couronnes)

Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm, pour bouteilles (à l'excl. des bouchons-couronnes)

Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb pour bouteilles, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium pour bouteilles, d'un diamètre > 21 mm)

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou tiroirs extérieurs séparés, d’une capacité > 340 l, ou combinaisons de ces éléments

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou tiroirs extérieurs séparés, d’une capacité ≤ 340 l, ou combinaisons de ces éléments

Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 340 l

Meubles [coffres, armoires, vitrines, comptoirs et simil.] pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles congélateurs-conservateurs du type coffre d'une capacité <= 800 l ou du type armoire d'une capacité <= 900 l)

Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 250 l mais <= 340 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 800 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 900 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l

Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité <= 250 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)

Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)

Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles ( à l'excl. des machines à sécher d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges)

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement frontal

Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement par le haut

Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg

Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée)

Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu])

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu]

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles simil.; parties, y.c. les capuchons et les agrafes de ces articles (à l'excl. de celles du n° 9609)

Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g, équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo

Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo)

Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg, équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo (sauf pour le transport de passagers)

Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo, et pour le transport de passagers)

Cuirs et peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)

Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. des cuirs et peaux à prétannage végétal de chèvres des Indes du n° 41062210)

Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)

Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état sec [en croûte], même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)

Cuirs et peaux épilés de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés ou d'ovins)

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés ou d'ovins, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive

Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires

Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles

Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, autres qu’à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires

Écrans tactiles, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage (à l’exclusion de ceux destinés à la commande électrique de la sous-position 85371095)

Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance]

Récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])

Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])

Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières] et des appareils à cassettes à système de lecture analogique et numérique)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire «D-RAMs», d’une capacité de mémoire <= 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire «D-RAMs», d’une capacité de mémoire > 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «flash E²PROMs», d’une capacité de mémoire <= 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)

Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «flash E²PROMs», d’une capacité de mémoire > 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement <= 900 méga octets, non effaçables [CD-Rs]

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non effaçables [DVD-/+Rs]

Supports optiques, non enregistrés, pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l’excl. des disques non effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)

Écrans tactiles pour la commande électrique, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage

Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)

Composés organosulfurés [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du 2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol, du sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) «thiodiglycol (DCI)», de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO) et du 2-(N,N-diméthylamino)éthanethiol]

Composés organosulfurés [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) «sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)», de l’acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, du bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2’-thiodiéthyle, d’un mélange d’isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine, ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol et du 2-(N,N-diméthylamine)éthanethiol, et phorate (ISO)]

Préparations capillaires

Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)

6-Hexanelactame [epsilon-caprolactame]

Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres, des cornichons, du chutney de mangue, des fruits du genre 'Capsicum', du maïs doux, des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des poivrons ou piments doux, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)

Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

Légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du no 200510, et des tomates, des champignons des truffes, des pommes de terre, de la choucroute, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. Saccharata], des jets de bambou, des fruits du genre Capisicum au goût épicé, des câpres, des artichauts et des mélanges de légumes)

Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés