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Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

Instruments pour la mesure de la résistance, sans dispositif enregistreur

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.)

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique

Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’excl. de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine [DCI], de la cathine [DCI], de la noréphédrine, de la lévométamfétamine, de la métamfétamine [DCI], du racémate de métamfétamine et de leurs sels)

Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés [à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine), des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés, ainsi que de la lévométamfétamine, de la métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et de leurs sels, de la nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés, de la cocaïne, de l’ecgonine et de leurs sels, esters et autres dérivés]

Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés [à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine), des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés, ainsi que de la lévométamfétamine, de la métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et de leurs sels, de la cocaïne, de l’ecgonine et de leurs sels, esters et autres dérivés]

Dérivés de la cystéine ou de la cystine

Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments de la position 3004 pour la médecine humaine

Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d’acides gras de la glycérine «émulsionnants de corps gras»

Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a., contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite

Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données

Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)

Parties de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a.

Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)

Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)

Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques)

Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier)

Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.

Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de primeurs du 1er janvier au 30 juin, des pommes de terre de semence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule)

Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du vanadium

Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du fer ou du manganèse

Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle

Appareils de transfusion et de perfusion, pour la médecine

Fils de soie, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de déchets de soie ou de la bourrette)

Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]

Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine])

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline

Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (à l'excl. de la laine, des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])

Poils grossiers, non cardés ni peignés (à l'excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)

Parties des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés

Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés

Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)

Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil])

Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée et à l’exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, du dextropropoxyphène «DCI», des sels de ces produits, de la triéthanolamine, du sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium, de la méthyldiéthanolamine, de l’éthyldiéthanolamine et du 2-«N,N-diisopropylamino»éthanol)

Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g

Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net > 300 g mais <= 7,5 kg

Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO» (autres que conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 7,5 kg)

Inhibiteurs de germination, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)

Régulateurs de croissance pour plantes, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)

Désinfectants, à base de composés halogénés, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)

Rodenticides, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)

Désinfectants, à base de sels d’ammonium quaternaire, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)

Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats, de la lipoprotéine lipase et de l'Aspergillus alkaline protéase)

Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats)

Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon)

Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles

Monofilaments d'élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm

Monofilaments de polypropylène de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères)

Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères et de polypropylène)

Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles simil., en emballages pour la vente au détail (sauf assortiments pour la confection de vêtements)

Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre (à l'excl. de la feta)

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, extrudés ou expansés, salés ou aromatisés (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres et gaufrettes ainsi que des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés)

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive)

Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)

Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation et non destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac)

Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac, pour une application orale (mais non pour inhalation)

Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée

Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain

Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation)

Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain (à l’exclusion des produits pour une application orale ou percutanée)

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la mélamine, de l'atrazine [ISO], de la propazine [ISO], de la simazine [ISO], de l'hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine], de la méthénamine [DCI] [hexaméthylènetétramine] et du 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis"octylthio"-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol)

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine], et de ses dérivés ainsi que de la phénylbutazone [DCI])

Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques

Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'

TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, oestrogènes et progestogènes)

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.

Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main

Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. de la farine de moutarde)

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)

Margarine (à l'excl. de la margarine liquide)

PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE

Esters de la cellulose, sous formes primaires

Éthers de cellulose, sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels)

Éthers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels et de l'hydroxypropylcellulose)

Parties de machines pour la fabrication additive

Machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique

Machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre

Machines pour la fabrication additive par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc

Machines pour la fabrication additive par dépôt de verre

Déchets de poils grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])

Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])

Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques)

Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine destiné à des usages industriels (à l'excl. de la fabrication de denrées alimentaires, de la stéarine solaire et de l’huile)

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l’excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement)

Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie ou pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf fours, appareils de séchage des pâtes alimentaires et machines à rouler la pâte)

Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou de boissons, n.d.a.

Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques)

Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.

Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment [blé] tendre, mais ne contenant pas d'oeufs

Grumes de sciage des bois de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris

Grumes de sciage des bois de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris

Grumes de sciage des bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris

Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles

Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.

Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.

Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

Tableaux, armoires et combinaisons d’appareils similaires pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, des armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l’information, des appareils de commande à mémoire programmable et des écrans tactiles)

Parties de meubles, en bois, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Parties de meubles, en métaux, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Meubles en métal, sauf meubles de bureau, sièges et mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)

Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila)

Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits)

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre

Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de la grappa)

Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. de la grappa)

Fils de soie (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis, des fils de déchets de soie ou de la bourrette et des fils conditionnés pour la vente au détail)

Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)

Sièges en bois, autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)

Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)

Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)

Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)

Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)

Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives)

Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie

Saindoux fondu ou autrement extrait destiné à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)

Saindoux fondu ou autrement extrait (à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux)

Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques

Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques)

PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

Commandes sans fil de console de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge

Écrans tactiles, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage (à l’exclusion de ceux destinés à la commande électrique de la sous-position 85371095)

Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières

Machines pour la récolte des pommes de terre

Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves)

Machines à laver la vaisselle, de type ménager

Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.

Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)

Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux

Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, verres à boire, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier nervurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm

Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)

Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, n.d.a. (autres que les appareils domestiques et à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514)

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties

Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre)

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 6 mm

Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 0,5 mm

Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information

Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution

Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. de la thiéthylpérazine [DCI] ainsi que de la thioridazine [DCI] et de ses sels)

Caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles

Fils de chanvre, conditionnés pour la vente au détail

Fils de chanvre, non conditionnés pour la vente au détail

Piquette, obtenue par la fermentation des marcs de raisins

Succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)

Extraits, essences et concentrés de succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)

Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

Tissus contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)

Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] pour la fabrication d'autres produits

Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.

Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail ainsi que les mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905)

Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905

Abats comestibles de bovins, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques, frais ou réfrigérés

Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils

Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau de la position 8472, n.d.a.

Thons à nageoires jaunes «Thunnus albacares» destinés à la fabrication industrielle des produits relevant de la position 1604, congelés

Œufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés

Poils fins, cardés ou peignés (à l'excl. de la laine et de ceux de chèvre du Cachemire)

Laine peignée (à l'excl. de la laine peignée en vrac)

Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)

Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, p.ex.); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles

Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la cyclohexylamine, de la cyclohexyldiméthylamine et des sels de ces produits ainsi que du cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane])

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine «DCI», de la noréphédrine ou leurs sels)

Fils de lin simples, conditionnés pour la vente au détail

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons